Déposée le 10 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOSIDE et Norman THAVAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Norman Thavaud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-39 du 30 septembre 2011.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOSIDE domicilié(e) 7 allée du Parc de la Bièvre - 94240 - L'Hay Les Roses - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Norman THAVAUD domicilié(e) 15 avenue de la Résistance, Appt 163 - 93100 - Montreuil - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOSIDE domicilié(e) 7 allée du Parc de la Bièvre - 94240 - L'Hay Les Roses - France.
La marque Norman Thavaud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOSIDE, SARL - 7 allée du Parc de la Bièvre - 94240 - L'Hay Les Roses - France - SIREN 4
Norman THAVAUD - 15 avenue de la Résistance, Appt 163 - 93100 - Montreuil - France
NOSIDE - 7 allée du Parc de la Bièvre - 94240 - L'Hay Les Roses - France
Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Inscription le 14 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664713 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-14
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
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